Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l'entreprise individuelle Clémence Aguilar (ci-après dénommé "Mamili") et toute personne ou entreprise effectuant un achat via le site internet tapenademamili.com (ci-après dénommé "site internet" ou "site"). Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des produits proposés à la vente, destinés aussi bien aux consommateurs finaux qu'aux professionnels.
Les produits proposés à la vente sont présentés avec la plus grande précision possible sur notre site internet. Les photographies et descriptifs sont non contractuels. Pour toute commande en gros ou pour des besoins spécifiques, les clients sont invités à nous contacter par le biais de notre formulaire de contact professionnel.
Les prix des produits sont indiqués en euros. Mamili n'est pas assujetti à la TVA intracommunautaire et ne facture donc pas la TVA à ses clients (TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont précisés lors du processus de commande. Mamili se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au client le prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le processus de commande est identique pour les clients particuliers et professionnels et se déroule comme suit :
La confirmation de la commande vaut acceptation des présentes CGV. La commande est considérée comme définitive après réception du paiement.
Le règlement des achats s'effectue en ligne par carte ou virement bancaire bancaire pour les clients et selon les modalités convenues préalablement pour les clients. Les paiements sont sécurisés et traités par un prestataire de services de paiement conforme aux normes en vigueur.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont précisés lors du processus de commande. Les clients professionnels peuvent bénéficier de modalités de livraison spécifiques à convenir avec le service commercial.
Conformément à la législation en vigueur, les clients disposent d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer leur droit de retour. Les conditions détaillées sont précisées dans notre politique de retour. Les clients professionnels sont invités à contacter le service commercial pour toute demande de retour.
Mamili garantit la conformité des produits aux spécifications indiquées. En cas de produit défectueux, les clients peuvent exercer leur droit de retour conformément aux dispositions légales.
Mamili ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant d'une mauvaise utilisation des produits. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.
Le traitement des données personnelles du client est soumis à la Politique de Confidentialité disponible sur notre site internet.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.
Fait à Nîmes, le 29 novembre 2023.